Politique de confidentialité

Cette page explique ce que Porte-Notes fait de vos données, en mots simples.

Qui est responsable ?

Responsable du traitement : l’association « La Culture à ta porte », [À compléter : adresse du siège de l’association]. Contact pour toute question sur vos données : lacultureataporte@gmail.com.

Hébergement : o2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40. Le site et sa base de données sont en France.

Sous-traitant : AlkorasTech, qui a réalisé le site et en assure la maintenance pour l’association. AlkorasTech n’accède aux données que pour faire fonctionner et réparer le site, sur instruction de l’association, et n’en fait aucun autre usage.

Quels services extérieurs ?

Pas de publicité, pas de mesure d’audience, pas de bouton de réseau social. Les polices de caractères, les styles et les scripts viennent du site lui-même. Votre navigateur ne s’adresse à un autre service que dans ces cas :

• Paiement en ligne : Stripe. Pour payer par carte, vous passez par la page de paiement de Stripe. Stripe reçoit le nom et l’adresse e-mail du payeur, le montant et la carte ; le site ne voit ni ne garde votre carte bancaire. Stripe peut traiter certaines données hors de l’Union européenne, avec les garanties prévues par le RGPD. Un paiement au bureau ne passe pas par Stripe.
• Vidéos des cours : YouTube (Google). Quand un prof ajoute une vidéo à un cours, elle s’affiche depuis youtube-nocookie.com, la version de YouTube sans cookie publicitaire. Dès que la vidéo apparaît à l’écran, YouTube voit l’adresse IP de votre appareil.
• Pochettes d’albums : Apple. Sur les pages des demandes de morceaux (page « Morceaux » des élèves, et celle des profs), les pochettes s’affichent depuis le catalogue d’Apple, qui voit alors l’adresse IP de votre appareil. La recherche d’un morceau passe par le site : Apple reçoit les mots cherchés, jamais votre nom.
• Notifications sur le téléphone, seulement si vous les activez : elles passent par le service de notifications de votre navigateur (Google, Apple ou Mozilla selon l’appareil), qui ne peut pas lire leur contenu, chiffré.
• Visio : les cours particuliers en visio, quand ils sont proposés, passent par Jitsi Meet (meet.jit.si), seulement quand vous ouvrez le lien du cours.

Quelles données, pour quoi faire ?

• Compte et famille : prénom, nom, adresse e-mail, téléphone s’il est donné, mot de passe chiffré ; pour un enfant, le lien avec ses parents. Pour gérer l’inscription et l’adhésion à l’association (exécution de l’adhésion).
• Cours : groupes, présences, devoirs, progression dans chaque matière. Pour suivre les cours ; le prof de la matière la voit.
• Messages avec le prof : un fil par matière. Seuls l’élève, ses parents, le prof de cette matière et les responsables de l’association peuvent le lire. Quand un responsable ouvre le fil d’un élève qu’il ne suit pas, c’est noté (voir plus bas).
• Photos et enregistrements envoyés au prof : seulement avec l’autorisation « Enregistrements et photos ». Visibles uniquement par l’élève, ses parents, son prof de la matière et les responsables de l’association (consentement).
• Droit à l’image : trois autorisations séparées (dans l’association, sur le site public, sur les réseaux sociaux), chacune facultative (consentement).
• Paiements : montant, date, facture. Obligation comptable de l’association.
• Journal des accès : chaque ouverture de la fiche d’un élève ou d’un fil de messages par un membre de l’équipe (qui, quoi, quand). Pour protéger les données des élèves, notamment des mineurs (intérêt légitime).
• E-mails et notifications : confirmations, rappels, messages du prof. Chaque rappel contient un lien pour ne plus en recevoir.

Élèves mineurs

Pour un élève mineur, ce sont ses parents qui donnent ou retirent les autorisations. Chaque accord est enregistré avec sa date, la version du texte accepté et la personne qui l’a donné.

Qui voit quoi ?

Un prof ne voit que les élèves de ses groupes, et seulement les messages de sa matière. Un parent voit ses enfants. Les responsables de l’association voient tout ce qui est nécessaire à sa gestion ; leurs ouvertures de fiches et de messages sont notées.

Combien de temps ?

• Comptes : 3 ans après la dernière activité, puis effacement automatique. La dernière activité est la date la plus récente entre la création du compte, la dernière connexion, la fin de la dernière saison suivie (inscription ou commande) et le dernier paiement. Un e-mail prévient le titulaire 30 jours avant (le parent pour un compte d’enfant) : il suffit de se connecter pour garder le compte. Une famille est traitée d’un bloc : le compte d’un parent reste tant qu’un de ses enfants reste. Un compte n’est jamais effacé automatiquement tant qu’un abonnement, un paiement ou une demande d’inscription est en cours, ni pendant une pause ou un accès offert.
• Journaux (connexions, journal des accès) : 12 mois. à valider par le bureau
• Sauvegardes : 30 jours. à valider par le bureau
• Justificatifs de paiement (commandes, échéances, paiements) : au moins 10 ans (obligation comptable), même après l’effacement du compte.
• Autorisations : tant que le compte existe ; un retrait est daté et vaut aussitôt. Après un effacement, seul l’historique daté des accords et des retraits reste, comme preuve.

Vos droits

Vous pouvez à tout moment : retirer une autorisation (page « Autorisations », depuis votre compte ou l’espace parent) ; demander l’accès à vos données, leur correction ou leur effacement ; vous opposer à un traitement. Écrivez à lacultureataporte@gmail.com. L’effacement d’un compte (à votre demande ou après 3 ans sans activité) le rend anonyme : ses données partent (nom, adresse, messages, fichiers, progression, devoirs, appareils, liens avec la famille). Seuls restent les justificatifs de paiement (commandes et paiements, avec le nom du payeur : obligation comptable), les présences (statistiques du groupe), l’historique des autorisations et le journal des accès (preuves). Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).

Cookies

Seulement des cookies utiles au site : celui qui garde votre session ouverte, et celui qui retient votre thème de couleurs. Aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience.

Certains outils (mesures de couture, grilles d’accords, rythmes, réglages, exercices) gardent vos données seulement dans votre navigateur, sur votre appareil : elles ne sont jamais envoyées au site. Pour les effacer, videz les données de ce site dans votre navigateur ; « Mes mesures » a aussi son bouton « Tout effacer ».